Droits et obligations des fonctionnaires
Droits et obligations des fonctionnaires
Sécurité des élèves. Pratique des activités physiques scolaires.
Note de service n°94-116 du 9 mars1994
Risque particulier à l'enseignement de l'E.P.S et du sport scolaire
Note de service n°94-116, BO n° 11 du 17.03.1994 et circulaire du 13.07.04, BO n° 32 du 9.09.04.
Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire
Obligation de surveillance
Circulaire n° 96-248 du 25.10.1996, BO N° 39 du 31.10.1996.
Légifrance, surveillance des élèves
Équipement sportif
Accès aux équipements sportifs pour l’enseignement de l’éducation physique et sportive et pour l’ensemble des pratiques sportives scolaires.
Prévention des risques liés au soleil
Les gestes professionnels spécifiques à l’Éducation physique et sportive
L’enseignement de l’EPS présente des situations professionnelles spécifiques, liées notamment à la diversité des lieux de pratique, à l’engagement corporel des élèves, aux interactions entre enseignants et élèves ainsi qu’aux enjeux de sécurité.
Ce guide, à destination des enseignants d’EPS et des chefs d’établissement, propose des repères permettant d’anticiper, d’éviter et de gérer certaines situations sensibles ou critiques pouvant survenir dans le cadre de l’enseignement de l’EPS ou de l’association sportive.
Il apporte notamment des éléments de réflexion et des recommandations concernant les gestes professionnels, l’organisation et le fonctionnement des vestiaires, les protocoles en cas d’accident ainsi que les conduites à tenir lorsqu’une situation nécessite d’être régulée au niveau de l’établissement.
Consulter et télécharger le guide : « Les gestes professionnels spécifiques à l’Éducation physique et sportive »
Mise à jour : août 2026


