Sécurité et responsabilité

L'ensemble des textes qui réglementent la sécurité, la responsabilité et les obligations.

Droits et obligations des fonctionnaires

Droits et obligations des fonctionnaires

Sécurité des élèves. Pratique des activités physiques scolaires.


Note de service n°94-116 du 9 mars1994

Risque particulier à l'enseignement de l'E.P.S et du sport scolaire

Note de service n°94-116, BO n° 11 du 17.03.1994 et circulaire du 13.07.04, BO n° 32 du 9.09.04.

Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire

Obligation de surveillance

Circulaire n° 96-248 du 25.10.1996, BO N° 39 du 31.10.1996.

Légifrance, surveillance des élèves

Équipement sportif

Accès aux équipements sportifs pour l’enseignement de l’éducation physique et sportive et pour l’ensemble des pratiques sportives scolaires.

Lien vers le document

Prévention des risques liés au soleil

Les gestes professionnels spécifiques à l’Éducation physique et sportive 

L’enseignement de l’EPS présente des situations professionnelles spécifiques, liées notamment à la diversité des lieux de pratique, à l’engagement corporel des élèves, aux interactions entre enseignants et élèves ainsi qu’aux enjeux de sécurité.

Ce guide, à destination des enseignants d’EPS et des chefs d’établissement, propose des repères permettant d’anticiper, d’éviter et de gérer certaines situations sensibles ou critiques pouvant survenir dans le cadre de l’enseignement de l’EPS ou de l’association sportive.

Il apporte notamment des éléments de réflexion et des recommandations concernant les gestes professionnels, l’organisation et le fonctionnement des vestiaires, les protocoles en cas d’accident ainsi que les conduites à tenir lorsqu’une situation nécessite d’être régulée au niveau de l’établissement.

Consulter et télécharger le guide : « Les gestes professionnels spécifiques à l’Éducation physique et sportive »

 

Mise à jour : août 2026