Circulaires et arrêtés académiques

La région académique publie des actes administratifs.

Arrêtés de délégation et de subdélégation de signature

23 novembre 2023

25 septembre 2023

11 août 2023

  • Arrêté n°SG/2023-091 portant subdélégation de signature en matière d'administration générale
  • Arrêté n°SG/2023-092 portant subdélégation de signature en matière d'administration générale
  • Arrêté n°SG/2023-093 portant subdélégations de signature en matière d'ordonnancement secondaire
  • Arrêté n°SG/2023-094 portant subdélégations de signature en matière de contrôle des actes des EPLE et en matière de décisions de désaffectation des biens immobiliers et mobiliers des écoles, collèges et lycées
  • Arrêté n°SG/2023-095 portant subdélégations de signature en matière de contrôle des actes de l'action éducatrice et des actes budgétaires et financiers des EPLE
  • Arrêté n°SG/2023-111 portant délégation de signature en matière d'activité générale et subdélégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire à M. Manuel BERTHOU, délégué régional académique à la jeunesse, à l'engagement et aux sports et à ses collaborateurs

21 juin 2023

06 juin

02 Juin 2023

  • Arrêté n°SG/2023-043 portant délégations de signature en matière d'administration générale
  • Arrêté SG/2023-045 portant subdélégations de signature en matière d'ordonnancement secondaire
  • Arrêté SG/2023-046 portant subdélégations de signature contrôle des actes des EPLE et en matière de décisions de désaffectation des biens immobiliers et mobiliers des écoles, collèges et lycées
  • Arrêté SG/2023-047 portant subdélégations de signature en matière de contrôle des actes de l'action éducatrice et des actes budgétaires et financiers des EPLE

Septembre 2022

  • Arrêté n°SG/2022-123 portant délégation de signature en matière d'administration générale
  • Arrêté SG-2022-124 portant subdélégations de signature en matière d'ordonnancement secondaire
  • Arrêté SG-2022-125 portant subdélégation de signature contrôle actes EPLE décisions de désaffectation des biens immobiliers et mobiliers écoles, collèges et lycées
  • Arrêté SG-2022-275 portant subdélégations de signature aux agents de la plate-forme CHORUS

Arrêtés de composition des instances de dialogue social

Le comité social d'administration académique (CSA-A)

  • Arrêté n°DSM1/2023/002 relatif à la composition du comité social d'administration académique de l'académie de La Réunion
  • Arrêté n°DSM1/2023-019 modifiant l'arrêté n°DSM1/2023/003 portant désignation des représentants des personnels au comité social d'administration académique de l'académie de La Réunion
  • Arrêté n°DSM1/2023/045 relatif au règlement intérieur du comité social d'administration académique de l'académie de La Réunion
  • Arrêté n°DSM1/2023/004 portant désignation des représentants des personnels à la formation spécialisée du comité social d'administration académique de l'académie de La Réunion
  • Arrêté n°DSM1/2023/71 modifiant l'arrêté n°DSM1/004/2023 portant désignation des représentants des personnels à la formation spécialisée du comité social d’administration académique de l'académie de La Réunion

Le comité social d'administration spécial académique (CSA-SA)

  • Arrêté n°DSM1/46/2023 portant désignation des représentants des personnels au comité social d'administration spécial académique de l'académie de La Réunion
  • Arrêté n°DSM1/2023-73 portant désignation des représentants des personnels à la formation spécialisée du comité social d'administration spécial académique de l'académie de La Réunion
  • Arrêté n°DSM1/2023-92 relatif au règlement intérieur du comité social d'administration spécial académique de l'académie de La Réunion

Les commissions administratives paritaires (CAP)

  • Arrêté n°SG/2023-012 portant nomination des représentants des personnels et de l'administration à la commission administrative paritaire départementale unique commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles de La Réunion
  • Arrêté du 19 décembre 2022 portant nomination des représentants des personnels et de l’administration à la commission paritaire académique des corps des professeurs de chaires, des professeurs agrégés de l’enseignement du second degré, des professeurs certifiés, des adjoints d’enseignement, des professeurs d’éducation physique et sportive, des professeurs d’enseignement général de collège, des professeurs de lycée professionnel, des conseillers principaux d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale
  • Arrêté n° SG/2023-025 portant nomination des représentants des personnels et de l’administration à la commission paritaire académique des ATTACHES D’ADMINISTRATION DE L’ÉTAT
  • Arrêté n° SG/2023-026 portant nomination des représentants des personnels et de l’administration à la commission paritaire académique des ADJOINTS ADMINISTRATIFS DE l’ÉDUCATION NATIONALE ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEURE et des ADJOINTS TECHNIQUES DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
  • Arrêté n°SG/2023-028 portant nomination des représentants des personnels et de l’administration à la commission paritaire académique des ADJOINTS TECHNIQUES DE RECHERCHE ET DE FORMATION
  • Arrêté n° SG/2023-029 portant nomination des représentants des personnels et de l’administration à la commission paritaire académique des INFIRMIERS DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DES ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL DES AMINISTRATIONS DE L’ETAT, DES CONSEILLERS TECHNIQUES DE SERVICE SOCIAL DES ADMINISTRATIONS DE L’ETAT
  • Arrêté n° SG/2023-123 portant nomination des représentants des personnels et de l’administration à la commission paritaire académique des SECRETAIRES ADMINISTRATIFS DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
  • Arrêté n° SG/2023-030 portant nomination des représentants des personnels et de l’administration à la commission paritaire académique des PERSONNELS DE DIRECTION

Les commissions consultatives paritaires (CCP)

  • Arrêté n°SG/2023-035 portant désignation des représentants de l'administration et des représentants des personnels à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents contractuels exerçant des fonctions de surveillance et d'accompagnement des élèves de l'académie de La Réunion
  • Arrêté n°SG/2013-014 portant nomination des représentants des directeurs adjoints chargés de SEGPA de collège et de l'administration à la commission consultative paritaire académique de La Réunion
  • Arrêté n° SG/2023-027 portant nomination des représentants des personnels et de l’administration à la commission consultative paritaire académique des AGENTS CONTRACTUELS EXERCANT LEURS FONCTIONS DANS LES DOMAINES ADMINISTRATIF, TECHNIQUE, SOCIAL ET DE SANTE

Les commissions consultatives mixtes (CCM)

  • Arrêté SG/2023-013 portant nomination des représentants des maîtres, des chefs d’établissement et de l’administration à la commission consultative mixte départementale de la Réunion
  • Arrêté n°SG/2023-033 portant nomination des représentants des personnels et de l’administration à la commission consultative mixte académique de l’académie de La Réunion

La commission académique d'action sociale (CAAS)

Autres arrêtés

  • Arrêté n°SG/2023-024 portant sur les modalités d'organisation du vote électronique par internet pour l’élection des représentants des personnels au comité social d’administration spécial académique de l’académie de La Réunion
  • Arrêté n°DSM1/47/2023 portant désignation des personnels au conseil médical plénier départemental de La Réunion

Circulaires

Secrétariat général

Circulaire du 15 mai 2023 relative à l'organisation des élections professionnelles pour le comité social d'administration spécial académique de l'académie de La Réunion du 27 au 30 juin 2023

Gestion des ressources humaines

Tableau d'avancement

Mise à jour : mai 2023

Au cours de sa carrière, le fonctionnaire bénéficie d'avancements d'échelon et éventuellement de grade. Il peut également changer de corps ou de cadre d'emplois.

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