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Le temps partiel pour raison thérapeutique (TPT) est une modalité d’organisation du temps de travail qui permet à un agent de continuer à exercer une activité professionnelle malgré une incapacité temporaire et partielle de travail, du fait de sa santé.

Je suis victime d’un acte de violence, de harcèlement, de discrimination ou d’agissements sexistes dans le cadre de mes fonctions.
Cette page me permet de me renseigner et de signaler.

Proposent des mesures pratiques propres à améliorer la prévention des risques

La circulaire relative aux évènement météorologiques dangereux et cyclones, adressée aux chefs de service et aux directeurs d'écoles, fixe les dispositions à appliquer en cas de survenance d'un phénomène météorologique dangereux (fortes pluies, orages, vents forts, fortes houles) ou d'un cyclone.

Le registre des dangers graves et imminents fait partie des documents obligatoires de l'entreprise, il est essentiel en matière de santé et de sécurité des salariés.

Informations et documents concernant les campagnes des postes adaptés, des aménagements de postes et des recrutements par voie contractuelle des personnes en situations de handicap.

Informations et documents concernant les campagnes des postes adaptés, des aménagements de postes et des recrutements par voie contractuelle des personnes en situations de handicap.

Dans la fonction publique, on parle d’accident de service plutôt que d’accident de travail. L’accident de service est un fait précis ou un évènement fortuit provoquant une lésion corporelle qui doit s’être produit : sur le lieu de travail, sur le temps de travail.