Registre de santé et sécurité au travail - 2nd degré
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Objet
Il contient les observations et suggestions des agents relatives à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail.
Usages
Il est tenu à la disposition:
- de l'ensemble des agents, des usagers, de l'inspecteur santé et sécurité au travail, de la Formation Spécialisée du Comité Social d'Administration académique (FS CSA-A)
Circulaire et fiche RSST
- SG - RSST 2D Circulaire
- Annexe 1 - RSST PERSONNELS 2D - PARTIE 1 - PRÉSENTATION ET FONCTIONNEMENT
- Annexe 2 - RSST PERSONNELS 2D - PARTIE 2 - FICHE DE SIGNALEMENT
- Annexe 3 - RSST USAGERS 2D - PARTIE 1 - PRÉSENTATION ET FONCTIONNEMENT
- Annexe 4 - RSST USAGERS 2D - PARTIE 2 - FICHE DE SIGNALEMENT
- Annexe 5 - LISTE DES 39 RISQUES IDENTIFIABLES DANS LE RSST
Mise à jour : avril 2025
